Conseils municipaux 2008

2008_01_22.pdf

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• Nomination d'un secrétaire de séance.

• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 décembre 2007

• n° 2008-01 : Acomptes de subventions annuelles de fonctionnement aux associations locales et au C.C.A.S.

• n° 2008-02 : Subventions à des associations

• n° 2008-03 : Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement

• n°2008-04 : Signature du nouveau protocole 2008 – 2012 du Plan local pour l’insertion et l’emploi du sud ouest lyonnais et de la convention de mandat avec l’association « Sud Ouest emploi »

• n°2008-05 : Plan local pour l’insertion et l’emploi – avance a Sud-Ouest emploi et subvention annuelle

• n°2008-06 : Indemnité de compensation de jours de repos travaillés

• n° 2008-07 : Programmation d’actions dans le cadre du contrat éducatif local année 2007 – 2008

• n°2007-08 : Avenant aux marchés publics de travaux de la piscine

• Informations :

• Questions diverses :

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2008_02_12.pdf

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• n° 2008-10 : Décisions prises par m. le maire en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales. affaires traitées par monsieur le maire

• n° 2008-11 : Débat d’orientation budgétaire

• n° 2008-12 : Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement

• n°2008-13 : Subvention à  Promofluvia

• n°2008-14 : Subventions à des associations locales

• n°  2008-15 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• n° 2008-16 : mise en place d’une opération de compostage individuelle : signature d’une convention d’échanges de données entre le grand Lyon et la commune de La Mulatière

• n°2008-17 : opération programmée d’amélioration de l’habitat :(OPAH Rhône aval) avenant n°1 a la convention d’opération

• n°2008-18 : convention pour la mise en œuvre d’atelier chantier d’insertion (ACI)

• Informations :

• Questions diverses :

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Conseil du samedi 15 mars 2008 à 11h

2008_03_15.pdf

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• Élection du maire et des adjoints

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2008_03_25.pdf

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• Nomination d'un secrétaire de séance.

• Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2008.

• n°2008-19 : Élection du délégué du conseil municipal à la Communauté urbaine d’agglomération du grand Lyon

• n°2008-20 : Règlement intérieur du conseil municipal

• n°2008-21 :  Désignation de la commission d’appel d’offres

• n°2008-22 : Désignation des délégués au SIGERLY

• n° 2008-23 : Délégations donnes a monsieur le maire pour régler les affaires de la commune

• n°2008-24 : Indemnités du maire et des adjoints

• n°2008-25 : Formation des commissions

• n°2008-26 : Commission communale pour l’accessibilité

• n°2008-27 : Désignations des représentants du conseil municipal dans certaines associations locales

• n°2008-28 : Poste d’attaché de cabinet

• Informations :

• Questions diverses :

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2008_04_07.pdf

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• adoption du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2008.

• n° 2008-29 : décisions prises par m. le maire en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
  Affaires traitées par monsieur le maire

• n° 2008-30 : adoption du compte administratif 2007 et du compte de gestion 2007 de monsieur le comptable du Trésor

• n° 2008-31 : affectation des résultats de l'exercice 2007

• n° 2008-32 : budget primitif 2008

• n° 2007-33 : fixation des taux d'imposition 2008

• n° 2008-34 : centre social et culturel : avenant financier 2008

• n° 2008-35 : subventions aux associations et organismes divers

• n° 2008-36 : S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2008

• n° 2008-37 : convention de financement avec la Mission locale intercommunale du Sud-ouest lyonnais

• n°2008-38 : avenant a la convention du fonds local intercommunal d’aides aux jeunes pour 2008

• n° 2008-39 : convention avec le GRETA Ampère

• n° 2008-40 : convention de fourrière avec la SPA de Lyon et du Sud-est prise en charge – capture et enlèvement des animaux

• n°2008-41 : convention de participation financière entre la ville d’Oullins et la ville de La Mulatière

• n°2008-42 : convention de mise a disposition du site extranet « Grand Lyon territoires »

• n°2008-43 : CCAS : fixation du nombre de représentants du conseil municipal au centre communal d’action sociale et élection de ceux-ci

• n°2008-44 : désignation d’une commission municipale pour les marches forains

• n°2008-45 : désignation de représentants du conseil municipal dans différentes instances

• n°2008-46 : plan local d’urbanisme (plu). instauration d’un dépassement de 20% de cos (coefficient d’occupation des sols) pour performance énergétique

• informations :

• questions diverses :

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2008_05_19.pdf

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• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2008.
• n° 2008-47 : Décisions prises par m. le Maire en application de l’article l 2122-22 du Code général des Collectivités territoriales. Affaires traitées par monsieur le Maire
• n° 2008-48 : Demande de changement de titre et modification des statuts d’une congrégation
• n° 2008-49 : Plan local pour l’insertion et l’emploi du Sud-ouest lyonnais. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil municipal
• n° 2008-50 : Subvention exceptionnelle à solliciter
• n°2008-51 : Création au tableau des effectifs du personnel communal d’un poste d’adjoint technique de 1ere classe
• n° 2008-52 : Demande de subventions au département pour des opérations inscrites au contrat pluriannuel
• n° 2008-53 : Emprunt
• n° 2008-54 : Subventions à des associations locales
• n°2008-55 : Retrait de la délibération n°2008-28 du conseil municipal du 25 mars 2008 concernant l’emploi d’attache de cabinet
• Informations : Questions diverses :

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2008_07_07.pdf

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• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2008.

• n° 2008-56 : Décisions prises par M. le Maire en application de l’article l 2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.

• Affaires traitées par monsieur le Maire

• n° 2008-57 : Contrat urbain de cohésion sociale : Programmation d’actions pour l’année 2008

• n° 2008-58 : Programmation d’actions dans le cadre du Contrat éducatif local année 2008- 2009

• n° 2008-59 : Constitution de la Commission communale des impôts directs

• n° 2008-60 : Gestion de la trésorerie de la ville : Ligne de trésorerie

• n°2008-61 : Personnel communal : Création d’un poste d’adjoint administratif  de 2^eme classe à compter du 1er août 2008 : Transformation du tableau des effectifs

• n° 2008-62 : Organisation de la journée de solidarité dans la fonction publique territoriale

• n° 2008-63 : Autorisations spéciales d’absences pour événements familiaux accordées en fonction des nécessites de service (loi du 26 janvier 1984 modifiée)

• n° 2008-64 : Attribution de subventions

• n° 2008-65 : Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal

• n°2008-66 : Adoption de Règlements intérieurs pour les services périscolaires

• n°2008-67 : Contrat d’association avec l’Ecole privée du confluent : avis du conseil municipal

• n°2008-68 : Convention de participation aux frais de fonctionnement de l’École privée du confluent pour les élèves des classes élémentaires et des classes maternelles

• n° 2008-69 : Enquête publique : projet de dragage sur la Saône pour l’entretien du chenal navigable entre Corre (Haute-Saône) et le confluent Rhône-Saône à Lyon

• n° 2008-70 : Nomination d’un représentant du Conseil municipal à la société Lyon confluence

• n° 2008-71 : Mise en en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense de la commune

• n° 2008-72 : Désignation d’un représentant du conseil municipal aux anciens combattants

• n° 2008-73 : Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor charges des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux

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2008_09_29.pdf

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• Nomination d'un secrétaire de séance.

• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2008.

• Décisions prises par m. le Maire en application de l’article l 2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.

• Affaires traitées par monsieur le Maire

• Convention avec l’ASM pour une avance de trésorerie

• Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charge

• Indemnisation des Conseillers municipaux : perte de revenus

• Revalorisation du complément de rémunération attribuée au personnel communal pour 2007

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal : création d’un poste a temps complet d’adjoint administratif de 2^eme classe

• Convention avec l’association loi 1901, 124, services 20 rue Ornano 69001 Lyon.

• Attribution d’une subvention de fonctionnement a l’OGEC

• Subventions à des associations

• Convention avec l’ASM

• Informations

• Questions diverses

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2008_12_10.pdf

marché public.pdf

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• Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2008

• Décisions prises par m. le Maire en application de l’article l 2122-22 du code général des Collectivités territoriales

• Affaires traitées par monsieur le Maire

• Indemnités de fonction a un conseiller délégué

• Approbation des modalités d’établissement de la taxe communale d’électricité et de perception par le SIGERLY au lieu et place de la commune

• Demandes de subventions OPAH complémentaires de l’ANAH dans le cadre de loyers maîtrisés

• Dispositif intercommunal maîtrise de la langue française, action « mobilité et savoirs de base » : complément de subvention a l’ALPES

• Révision des tarifs municipaux pour 2009

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• Autorisation donnée a monsieur le Maire pour passer et signer le marche public de travaux concernant la réhabilitation fonctionnelle et technique du Centre social et culturel et de la salle polyvalente (Tabagnon) 102 rue des Chassagnes

• Subventions

• Modification du règlement intérieur des garderies du matin des écoles publiques élémentaires et maternelles

• SIGERLY : redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de réseaux publics de transports et de distribution de gaz

• Mission assistance juridique

• Règlement intérieur pour la garderie périscolaire du matin des écoles maternelle et élémentaire du grand cèdre

• Demande de subventions OPAH complémentaires de l’ANAH dans le cadre de loyers maîtrisés

• Informations

• Questions diverses