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| Conseil du
29/01/2007 Attention
: Acrobat version 8
2007_01_29.pdf
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Nomination d'un
secrétaire de séance.
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Adoption du procès
verbal du Conseil Municipal du 20 Novembre 2006.
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n° 2007-01 :
Débat d'orientations budgétaires
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n° 2007-02 :
Autorisation d’engager, liquider, et mandater des
dépenses d’investissement.
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n° 2007-03 :
Associations : subventions et acomptes de subventions annuelles
de fonctionnement
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n° 2007-04 :
Subvention exceptionnelle a l'association des centres
sociaux et culturels de La Mulatière dans le cadre des opérations
ville vie vacances
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n° 2007-05 :
Convention locale d’application du contrat urbain
de cohésion sociale (C.U.C.S.)
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n° 2007-06 :
Programmation 2007 dans le cadre de la convention locale
d'application du contrat urbain de cohésion sociale
(C.U.C.S.)
Subventions a solliciter
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n° 2007-07 :
Domanialité de l'école des étroits
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n° 2007-08 :
Modification du règlement intérieur adopte par le conseil
municipal en date du 27/09/2004 sur les marches publics
passes selon une procédure adaptée
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n° 2007-09 :
Nouveau code des Marches Publics (décret n° 2006-975) :
les marches publics passes selon la "procédure adaptée"
: délégations de fonctions
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n° 2007-10 :
Régime indemnitaire particulier des fonctionnaires du cadre
d'emplois des agents de police municipale
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n° 2007-11 :
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
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n° 2007-12 :
Revalorisation des taux horaires de rémunération pour les
personnes employées pour la cabine de la régie du Tabagnon
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n° 2007-13 :
Attribution d'une indemnité de conseil au Trésorier
Principal
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n° 2007-14 :
Plan local pour l'insertion et l'emploi –
avenant n° 5 au protocole 2001-2005
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n° 2007-15
: Plan local pour l'insertion et l'emploi –
avance à Sud-Ouest Emploi et subvention annuelle
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n° 2007-16
: Formation d'une commission municipale développement
durable
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n° 2007-17
: SIGERLY : syndicat intercommunal de gestion des énergies
de la Région Lyonnaise : modification des statuts et transferts
de compétences.
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Informations
:
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Questions diverses
:
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| Conseil du
26/03/2007 26 03 2007.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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Nomination d'un
secrétaire de séance.
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Adoption du procès
verbal du Conseil Municipal du 29 JANVIER 2007.
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n° 2007-18 :
Affaires traitées par monsieur le Maire.
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n° 2007-19 :
Adoption du compte administratif 2006 et du compte de gestion
2006 de monsieur le Comptable du Trésor.
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n° 2007-20 :
affectation des résultats de l'exercice 2006
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n° 2007-21 :
Budget primitif 2007
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n° 2007-22 :
Fixation des taux d'imposition 2007
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n° 2007-23 :
Centre Social et Culturel : avenant financier
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n° 2007-24 :
Subventions aux associations et organismes divers
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n° 2007-25 :
S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2007
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n° 2007-26 :
Convention de retrait de la compétence éclairage public
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n° 2007-27 :
Convention de financement avec la Mission Locale Intercommunale
du Sud-Ouest Lyonnais
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n° 2007-28 :
Avenant a la convention du Fonds Local Intercommunal d’aides
aux jeunes pour 2007
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n° 2007-29 :
Demande de subventions au Département pour des opérations
inscrites au contrat pluriannuel
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n° 2007-30: Convention
avec le Greta Ampère
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n° 2007-33 :
Tableau des effectifs : création d’un poste d’animatrice
de jeunes enfants a temps non complet (60 %)
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n° 2007-34 :
Convention pour la mise en œuvre d’atelier chantier
d’insertion (ACI)
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n° 2007-35 :
Instruction des autorisations d’utilisation ou d’occupation
du sol : proposition de convention du Grand Lyon dans le
cadre des avis émis par ce dernier dans les zones a risques
géotechniques repérées au p.l.u.
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| Conseil du
31 mai 2007
31 05 2007.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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haut de la page
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| Conseil du
2 juillet 2007
02 07 2007.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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Nomination d'un secrétaire de séance.
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Adoption du procès verbal du conseil municipal du 31 mai
2007.
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n° 2007-45 :
Décisions prises par m. le maire en application de l’article
l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires traitées par monsieur le maire.
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n° 2007-46 :
Autorisation de souscrire le marche de réaménagement des
vestiaires et de l’entrée de la piscine, 25 rue de
Verdun
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n° 2007-47 :
Autorisation de souscrire le marche de réhabilitation des
locaux des acacias
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n° 2007-48 :
Plan de prévention des risques naturels inondations du Rhône
et de la Saône. secteur Rhône aval
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n° 2007-49 :
Régime indemnitaire du personnel communal : modification
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n° 2007-50 :
Gestion de la trésorerie
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n° 2007-51 :
Fixation des tarifs des repas scolaires
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n° 2007-52 :
Dérogations scolaires
Convention de participation intercommunale
avec les communes. année scolaire 2006-2007
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n° 2007-53 :
Subventions aux associations
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Informations
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Questions diverses
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haut de la page
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| Conseil du
3/09/2007 Attention
: Acrobat version 8
03 09 2007.pdf
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Nomination d'un
secrétaire de séance.
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Adoption du procès
verbal de la séance du 02 juillet 2007 sera proposée lors
du prochain conseil municipal.
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N° 2007-55 :
Marché public de réhabilitation des locaux des Acacias :
signature du marché
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N° 2007-56 :
Fixation des tarifs des repas scolaires
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N° 2007-57 :
Subvention exceptionnelle à l’Association des Centres
Sociaux et Culturels
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Informations
:
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Questions diverses
:
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haut de la page
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| Conseil du
22/10/2007 2007_10_22.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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Nomination d'un
secrétaire de séance
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Adoption des
procès verbaux des Conseils Municipaux des 2 juillet et
3 septembre 2007
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Décisions prises
par m. le Maire en application de l’article l 2122-22
du Code Général des collectivités territoriales
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Affaires traitées
par monsieur le maire
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Décision budgétaire
modificative
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Subventions aux
associations
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Revalorisation
du complément de rémunération attribuée au personnel communal
pour 2007
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évolution de
la SEM Lyon confluence en une société publique locale d'aménagement
(spla) -souscription d'actions approbation des statuts -désignation
d'un représentant dans les instances de la société
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Crédits scolaires
: subvention a l'OGEC : année 2007-2008
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Convention de
participation financière - mous de lutte contre le saturnisme,
l’indécence et l’insalubrité informations
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Informations
-
Questions diverses
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haut de la page
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| Conseil du
03/12/2007 2007_12_03.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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Nomination d'un
secrétaire de séance
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Adoption du procès-verbal
du Conseil Municipal du 22 octobre 2007
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Décisions prises
par m. Le maire en application de l’article l 2122-22
du code général des collectivités territoriales
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Affaires traitées
par monsieur le maire
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Révision des
tarifs municipaux pour 2008
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Emprunt
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Avenants aux
marches publics de travaux des acacias et de la piscine
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Budget : décisions
modificatives
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Installations
classées : enquête publique concernant la société ISS
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N° 2007-74 :
S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2008
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Informations
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Questions diverses
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N° 2007-75 :
Plan Communal de sauvegarde
Présentation pour adoption
par Monsieur Muller du Plan Communal de Sauvegarde, faisant
suite à la Commission générale qui a été faite à ce sujet.
Document communicable sur demande par Internet []. Un seul exemplaire papier sera à disposition le jour du Conseil. Cet
ordre du jour devra être accepté par l’assemblée compte
tenu des délais de transmission.
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