Conseils municipaux 2005

Conseil du 21/11/2005

Attention Acrobat Reader version 7 est nécessaire

n° 2005-64 : décisions prises par m. le maire en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
affaires traitées par monsieur le Maire.
n° 2005-65 : subventions aux associations et organismes divers
n° 2005-66 : convention entre la ville de La Mulatière et le chemin de fer prive de La Mulatière (C.F.P.M.) pour l'organisation d'une manifestation
n° 2005-67 : mise a disposition du logiciel GEONET
n° 2005-68 : convention pour le fonds local d'aide aux jeunes.
n° 2005-69 : fonds social européen : "accompagnement des jeunes en grandes difficultés"
n° 2005-70 : assurance groupe du personnel communal
n° 2005-71 : révision des tarifs municipaux
n° 2005-72 : versement par l'A.R.E.M. a la commune d'une participation pour la prise en charge des salaires des surveillants des restaurants scolaires au titre de 2004/2005.
n° 2005-73 : demandes de subventions pour les opérations inscrites au contrat pluriannuel avec le Conseil Général du Rhône.

Conseil du 26/09/2005

Attention Acrobat Reader version 7 est nécessaire

n° 2005-51 : subventions aux associations
n° 2005-52 : contrat éducatif local : reversement de subventions
n° 2005-53 : plie du sud ouest : avenant au protocole 2001-2005
n° 2005-54 : convention cadre tripartite d'utilisation de nos équipements sportifs pour l'e.p.s. des lycéens
n° 2005-55 : médecine professionnelle : avenant a notre participation financière auprès du c.d.g.
n° 2005-56 : revalorisation du complément de rémunération attribuée au personnel communal pour 2005
n° 2005-57 : convention entre le grand Lyon et la commune pour l'échange de données
n° 2005-58 : maison des maitres : déclassement et démolition
n° 2005-59 : extension maison de la petite enfance : permis de construire
n° 2005-60 : convention avec l'université tous âges (u.t.a.) pour le prêt et le prix de location du Tabagnon
n° 2005-61 : opération programmée d'amélioration de l'habitat Rhône-aval : convention

Attention Acrobat Reader version 7 est nécessaire

n° 2005-37 : Décisions prises par M. le Maire en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
n° 2005-38 : Marchés publics : règlement intérieur concernant les marchés passés selon la procédure adaptée
n° 2005-39 : Gestion de la trésorerie de la ville : ligne de trésorerie
n° 2005-40 : Urbanisme : avis d'enquête publique, ZAC Lyon Confluence proposition de motion
n° 2005-41 : Contrat pluriannuel : Conseil général / ville de La Mulatière
n° 2005-42 : Convention M.O.U.S. 2004
n° 2005-43 : Convention S.A. Gabriel Rosset (OPAC du Rhône) / commune de La Mulatière : requalification des espaces extérieurs de la cité du Bocage
n° 2005-44 : Subventions aux associations
n° 2005-45 : Sports : proposition d'adhésion de la ville de La Mulatière à l'ANDES (association nationale des élus en charge du sport)
n° 2005-46 : Convention entre la commune de La Mulatière et le syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL)
n° 2005-47 : Fonds social européen : "accompagnement des jeunes en grandes difficultés"
n° 2005-48 : Crédits scolaires : subvention a l'OGEC
n° 2005-49 : Convention d'échange de données entre la commune de La Mulatière et le Grand Lyon
n° 2005-50 : Programmation d'actions dans le cadre du Contrat Educatif Local année 2005-2006

Nomination d'un secrétaire de séance.
Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2005.
N° 2005-31 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
N° 2005-32 : VIREMENT DE CREDITS
N° 2005-33 : CONVENTION SCOLAIRE AVEC LA VILLE D'OULLINS
N° 2005-34 : CONVENTION SCOLAIRE AVEC LA VILLE DE Ste FOY-LES-LYON
N° 2005-35 : PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI : SUBVENTION ANNUELLE
N° 2005-36 :AVENANT A LA CONVENTION DU FONDS LOCAL INTERCOMMUNAL D'AIDES AUX JEUNES POUR 2005.
INFORMATIONS :
- AVIS D'ENQUÊTES PUBLIQUES
- INFORMATION SUR LE "MEMORIAL DU RHÔNE"
QUESTIONS DIVERSES

nomination d'un secrétaire de séance. Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2005.
n° 2005-16 : décisions prises par monsieur le maire
n° 2005-17 : adoption du compte administratif 2004, du compte de gestion 2004 de monsieur le comptable du Trésor
n° 2005-18 : affectation des résultats de l'exercice 2004
n° 2005-19 : budget primitif 2005
n° 2005-20 : fixation des taux 2005
n° 2005-21 : Centre Social et Culturel : nouvelle convention
n° 2005-22 : Centre Social et Culturel : avenant financier
n° 2005-23 : programmation 2005 de la politique de la ville
n° 2005-24 : subventions
n° 2005-25 : SIGERLY : contributions 2005
n° 2005-26 : SIGERLY : transferts de compétences optionnelles d'une commune au SIGERLY
n° 2005-27 : convention avec la mission locale intercommunale du Sud-Ouest lyonnais
n° 2005-28 : indemnités de logements aux instituteurs
informations
questions diverses

n° 2005-11 : débat d'orientations budgétaires
n° 2005-12 : subventions aux associations.
n° 2005-13 : remplacement des E.T.A.P.S. titulaires en cas d'arrêt maladie ou de vacations.
n° 2005-14 : autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissements
n° 2005-15 : convention avec le GRETA Ampère

Conseil du 24/01/2005

n° 2005-01 : demandes de subventions pour l'agrandissement des locaux de la Maison de la Petite Enfance
n° 2005-02 : renouvellement du Contrat Enfance : 2004-2008 et autorisation donnée a Monsieur le Maire de le signer
n° 2005-03 : convention entre la commune de La Mulatière et l'association des Centres Sociaux et Culturels de La Mulatière : avenant global
n° 2005-04 : séisme en Asie du sud-est : vote d'une subvention de solidarité
n° 2005-05 : subventions exceptionnelle à l'association La Fontanière
n° 2005-06: associations – subventions et acomptes de subventions annuelles de fonctionnement
n°2005-07 : autorisation d'engager, liquider, et mandater des dépenses d'investissement
n° 2005-08 : règlement local de publicité
n° 2005-09 : transfert de compétences optionnelles de communes au SIGERLY : Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise
n° 2005-10 : conseillers municipaux : délégation de fonction et indemnité de fonction