02_12_2002.pdf

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1- décisions prises par monsieur le Maire. :

-  locations

- révision du tableau des effectifs

2 - désignation d'un représentant du conseil municipal à l'AGOCE.

3 - modification des statuts du SIGERLY

4 - subvention à l'association des élèves du lycée des Chassagnes

5 - Subvention à la Prévention Routière

6 - Urbanisme : modification n° 1 du POS

7 - Installations classées Société Mérial S.A.S.

8 - Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (M.O.U.S.) de lutte contre le saturnisme

9 - Convention d'engagement financier avec le GRETA

10 - Associations - subventions et acomptes de subventions annuelles de fonctionnement

11 - Marché public d'assurance pour les risques statutaires du personnel

12 - Révisions des tarifs municipaux

13 - reversement par l'A.R.E.M. des salaires des surveillants des restaurants scolaires

14 - Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation et la remise en conformité de la piscine

15 - Avis de publication pour l'appel d'offres concernant les travaux de réhabilitation de la coupole de la piscine (1ère tranche)

16 - Subvention à l'association AIDES

17 - subvention à l'association des donneurs de sang bénévoles d'OULLINS

07_10_2002.pdf

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1. Décisions prises par monsieur le maire 2) Constitution du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquante
2. Revalorisation du complément de rémunération attribue au personnel communal pour 2002
3. Modification du tableau des effectifs du personnel permanent
4. Avenant n° 1 au marche de travaux d'embellissement du cimetière
5. Attributions de subventions
6. Représentants de la municipalité a l'office municipal des sports
7. Autorisation a donner a monsieur le maire afin d'ester en justice sur le dossier relatif a la climatisation de la mairie
8. Assurance contre les risques financiers lies au régime de protection sociale du personnel
9. Aide aux communes sinistrées du Sud-Est de la France

cr_22_07_2002.pdf

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1. Marchés publics
2. Subventions aux associations

24_06_2002.pdf

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1. Décisions prises par M. le Maire
2. Enquête publique - installations classées
3. P.L.I.E. - signature d'une convention cadre pluriannuelle avec l'association " Sud Ouest Emploi " et avant au protocole.
4. Subventions aux associations
5. Conseil intercommunal de prévention de la délinquance -désignations
6. Contrat éducatif local - diagnostic
7. Espace rencontre - tarif de locations
8. Adjoints au maire - indemnité de fonction
9. Emploi jeune de médiation sportive - révision du salaire

13_05_2002.pdf

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1. Décisions prises par M. le Maire

2. Approbation du compte de gestion 2001 du receveur municipal

3. Nomination des membres de la commission de révision de la liste électorale Prud'homal

4. Politique de la ville – subventions 2002

5. Cibles associatives - fête des sports et de la jeunesse – subvention Jeunesse et Sports 2002

6. Conventions scolaires

7. OPAH – convention avec l'État et l'ANAH pour l'assistance aux propriétaires bailleurs pour la mise en location des logements conventionnes
   

8.  

9. Marchés publics  - autorisation de lancement de procédure de consultation  et de passation des marchés pour les travaux d'éclairage public du plateau du Grand Cèdre l'aménagement de la voirie du cimetière, tranche d'aménagement de la Maison du Confluent.

10. Droit à la formation des élus

11. Renouvellement du contrat avec le gardien du cimetière

12. Demande de constitution d'un groupe de travail charge de définir la réglementation spéciale en matière de publicité

13. Création d'un poste

25_03_2002.pdf

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1. Décisions prises par M. le Maire

2. Subventions aux associations

3. Centre Social : avenant à la convention du 19 juin 1997

4. Convention avec la mission locale intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais

5. Confluent du modélisme – convention avec le C.F.P.M.

6. Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - avance à Sud Ouest Emploi

7. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage

8. Approbation du compte administratif 2001

9. Affectation des résultats de l'exercice 2001

10. Budget primitif 2001

11. Fixation des taux d'imposition 2002

12. Subventions départementales – avenant au contrat d'aide  pluriannuel

13. Marchands ambulants – tarifs

7_02_2002.pdf

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1. Décisions prises par M. le Maire

2. Enquête publique – installations classées

3. Débat d'orientation budgétaire

4. octroi de subventions

5.  Tarif de location

6. indemnité de logements aux instituteurs et révision des baux avec les professeurs d'école logés par la commune

7. désignations

8. Site du BOCAGE – cofinancement d'une étude d'aménagement

9. marchés sans formalités préalables – délégations de fonctions

10. adhésion a l'association des conseillères municipales du Rhône

11. Chef de projet contrat de ville – avenant a la convention de participation financière